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Brevet européen · EP1171986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1171986
- Numéro de demande
- EP00909279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2000
- Publié
- 16 janv. 2002
- Délivré
- 12 juil. 2006
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 29/08 (2006.01)G06F 13/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 19917576 19.04.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/001745 01.03.2000
- Publication PCT
- WO2000/064125 26.10.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 29 févr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 15 mai 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Schweizer- und Europäische Patentanwälte, Postfach 873, 8029 Zürich → DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Schweizer- und Europäische Patentanwälte, Postfach 873, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 14 juil. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
CULCA, Horea-Stefan
53797 Lohmar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.