Système d'optimisation de la pression positive continue dans le traitement de l'apnée du sommeil obstructive
Brevet européen · EP1172123 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1172123
- Numéro de demande
- EP01126195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 1995
- Publié
- 16 janv. 2002
- Délivré
- 27 oct. 2004
- Radié
- 15 mai 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)G06F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 246964 20.05.1994
- Divisionnaire de
- EP95920447
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.05.2015
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 31 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 29 oct. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Rapoport, David M.
#4A, New York, NY 10011, US
Norman, Robert G.
New Windsor, NY 12553, US
Gruenke, Roger A.
Overland Park, KS 66207, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.