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Brevet européen · EP1172232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1172232
Numéro de demande
EP01116238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2001
Publié
16 janv. 2002
Délivré
27 déc. 2006
Radié
27 déc. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B42F 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2000206838 04.07.2000
JP 2000385682 19.12.2000
JP 2001076370 16.03.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Kokuyo Co., Ltd

KOKUYO CO., LTD.

1-1, Oimazato Minami 6-chome, Higashinari-ku Osaka-shi, Osaka 537, JP

Inventeur

Higashino, Takayoshi, c/oKokuyo Co., Ltd.

Osaka-shi, Osaka, JP

Koike, Seiichi, c/oKokuyo Co., Ltd.

Osaka-shi, Osaka, JP

Izumi, Kenichi

Nagoya-shi, Aichi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.