Acylierungsverfahren

Brevet européen · EP1172363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1172363
Numéro de demande
EP01116014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2001
Publié
16 janv. 2002
Délivré
25 mai 2005
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 311/72 (2006.01)
Priorité
EP 00114768 10.07.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  3. 31 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Mandataire

DSM Nutritional Products AG

DSM Nutritional Products Ltd

Patent Department VMD Bau 241/ 636 P. O. Box 3255, 4002 Basel

Inventeur

Bonrath, Werner

79115 Freiburg, DE

Cirillo, Fabio

8406 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.