Verpackungsklebebänder
Brevet européen · EP1172427 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1172427
- Numéro de demande
- EP01113702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2001
- Publié
- 16 janv. 2002
- Délivré
- 7 avr. 2004
- Radié
- 30 juin 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 7/02 (2006.01)C09J 7/04 (2006.01)C09J 113/00 (2006.01)C09J 113/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10033716 12.07.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Spies, Manfred Dr.
24576 Bad Bramstedt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.