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Brevet européen · EP1172504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1172504
Numéro de demande
EP01810555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2001
Publié
16 janv. 2002
Délivré
26 sept. 2007
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 6/42 (2006.01)
Priorité
CH 136300 11.07.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 15 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Keller, Hans

8635 Dürnten

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

GACHNANG AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Inventeur

Keller, Hans

8635 Dürnten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.