Magnetischer Annäherungssensor

Brevet européen · EP1172835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1172835
Numéro de demande
EP01112442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2001
Publié
16 janv. 2002
Délivré
31 août 2005
Radié
31 août 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01H 36/00 (2006.01)
Priorité
IT PN000042 13.07.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

STEM S.r.l.

Via della Meccanica 2, 27010 Cura Carpignano (Pavia), IT

Inventeur

Moro, Fabio

27100 Pavia, IT

Moro, Giuseppe

27100 Pavia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.