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Brevet européen · EP1173092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1173092
- Numéro de demande
- EP01913840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2001
- Publié
- 23 janv. 2002
- Délivré
- 11 août 2004
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/024 (2006.01)
- Priorité
- DE 20003390 U 24.02.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/002181 26.02.2001
- Publication PCT
- WO2001/062146 30.08.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Breiter + Partner AG Patent - und Markenbüro, Seuzachstrasse 2, 8413 Neftenbach-Zürich → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Breiter + Partner AG Patent - und Markenbüro, Seuzachstrasse 2, 8413 Neftenbach-Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Inventeur
KETTLER, Heinz
59469 Ense-Parsit, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.