BANDGIESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1173301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1173301
Numéro de demande
EP00920270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2000
Publié
23 janv. 2002
Délivré
5 juil. 2006
Radié
5 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B22D 11/18 (2006.01)
B22D 11/06 (2006.01)
B22D 11/10 (2006.01)
Priorité
AU PP007199 03.05.1999
Demande PCT
PCT/AU2000/000388 01.05.2000
Publication PCT
WO2000/066294 09.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 14 juil. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

Parties

Inventeur

FISH, John, Andrew

Woonona, New South Wales 2517, AU

KATO, Heiji

Yokosuka-shi, Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.