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Brevet européen · EP1173432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1173432
- Numéro de demande
- EP99915418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 1999
- Publié
- 23 janv. 2002
- Délivré
- 17 oct. 2007
- Radié
- 17 oct. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 401/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CA1999/000342 21.04.1999
- Publication PCT
- WO2000/063203 26.10.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
Parties
Inventeur
SLASSI, Abdelmalik
Mississauga, Ontario L5N 5G4, CA
EDWARDS, Louise
Mississauga, Ontario L5H 2C6, CA
O'BRIEN, Anne
Upper Toronto, Ontario M6P 1E2, CA
XIN, Tao
Woodbridge, Ontario L4H 2B1, CA
TEHIM, Ashok
Mississauga, Ontario L5N 7H1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.