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Brevet européen · EP1173432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1173432
Numéro de demande
EP99915418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1999
Publié
23 janv. 2002
Délivré
17 oct. 2007
Radié
17 oct. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07D 401/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CA1999/000342 21.04.1999
Publication PCT
WO2000/063203 26.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  2. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Inventeur

SLASSI, Abdelmalik

Mississauga, Ontario L5N 5G4, CA

EDWARDS, Louise

Mississauga, Ontario L5H 2C6, CA

O'BRIEN, Anne

Upper Toronto, Ontario M6P 1E2, CA

XIN, Tao

Woodbridge, Ontario L4H 2B1, CA

TEHIM, Ashok

Mississauga, Ontario L5N 7H1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.