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Brevet européen · EP1173542 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1173542
- Numéro de demande
- EP00918654
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2000
- Publié
- 23 janv. 2002
- Délivré
- 20 avr. 2005
- Radié
- 3 avr. 2006
- Motif
- Renonciation
- Classes CIB
- C12M 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 82899 04.05.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000245 03.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/066706 09.11.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 29 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.