SYSTEME DE CONTROLE DE STRUCTURE DE CONNEXION D'ENTREES DE DONNEES

Brevet européen · EP1173811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1173811
Numéro de demande
EP00919250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2000
Publié
23 janv. 2002
Délivré
13 sept. 2006
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/12 (2006.01)
G01R 31/04 (2006.01)
H01R 13/516 (2006.01)
Priorité
SG 9901521 06.04.1999
SG 200001891 05.04.2000
Demande PCT
PCT/SG2000/000045 05.04.2000
Publication PCT
WO2000/060475 12.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 14 mars 2011

    Transféré

    Titulaire
    Itracs Corporation, Three Westbrook Corporate Center,, Suite 500, Westchester, IL 60154, Etats-Unis d'Amérique → Tyco Electronics Services GmbH, Ampèrestrasse 3, 9323 Steinach

    Publié dans Swissreg le 14.03.2011

  3. 29 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  4. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Tyco Electronics Services GmbH

Ampèrestrasse 3, 9323 Steinach

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SA

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Radiée du registre

Inventeur

SOLOMON, I., David

Singapore 560430, SG

PELA, Peter, Lawrence

Phoenix, AZ 85044, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.