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Brevet européen · EP1173934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1173934
Numéro de demande
EP00934965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2000
Publié
23 janv. 2002
Délivré
16 juin 2004
Radié
16 juin 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04B 1/707 (2006.01)
H04L 25/03 (2006.01)
Priorité
GB 9908959 20.04.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/003744 20.04.2000
Publication PCT
WO2000/064064 26.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  2. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Motorola Limited

Jays Close, Viables Industrial Estate, Basingstoke, Hampshire RG22 4PD, GB

Inventeur

PHILLIPS, Christopher, Frank

Camberley Surrey GU16 5RF, GB

GIBBS, Jonathan, Alastair

Hedge End Southampton SO30 2XF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.