Dispositif de serrage pour article chaussant
Brevet européen · EP1174048 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1174048
- Numéro de demande
- EP01115869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2001
- Publié
- 23 janv. 2002
- Délivré
- 15 déc. 2004
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 23/26 (2006.01)A43B 7/14 (2006.01)A43B 5/00 (2006.01)A43B 23/00 (2006.01)A43C 11/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 0009800 21.07.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Girard, François
74290 Veyrier du lac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.