Bindungskonstruktion

Brevet européen · EP1174165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1174165
Numéro de demande
EP01890213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2001
Publié
23 janv. 2002
Délivré
19 mai 2004
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/086 (2006.01)
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
AT 12832000 21.07.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Atomic Austria GmbH

ATOMIC Austria GmbH

Lackengasse 301, 5541 Altenmarkt im Pongau, AT

Inventeur

Steinbach, Christian

6372 Oberndorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.