Machine de sablage

Brevet européen · EP1174216 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1174216
Numéro de demande
EP01116976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2001
Publié
23 janv. 2002
Délivré
29 sept. 2004
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24C 1/00 (2006.01)
B24C 7/00 (2006.01)
Priorité
CH 14082000 17.07.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 15 déc. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Cold Clean S.à.r.l., 30, rue du Chêne, 1315 La Sarraz → Cold Clean S.à.r.l., Route de Cossonay, 1315 La Sarraz

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  3. 15 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  4. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Cold Clean S.à.r.l.

Route de Cossonay, 1315 La Sarraz

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Serex, Jean-Pierre

1315 La Sarraz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.