Spannelement

Brevet européen · EP1174220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1174220
Numéro de demande
EP01110968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2001
Publié
23 janv. 2002
Délivré
7 juil. 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 5/06 (2006.01)
B25B 5/14 (2006.01)
B29C 65/78 (2006.01)
Priorité
DE 10035093 17.07.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 7 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

Parties

Titulaire

Georg Fischer Rohrleitungssysteme AG

Ebnatstrasse 111, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Bayer, Marcus

8200 Schaffhausen

Wermelinger, Jörg

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.