Steckschlüssel

Brevet européen · EP1174221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1174221
Numéro de demande
EP01305846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2001
Publié
23 janv. 2002
Délivré
16 nov. 2005
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 13/06 (2006.01)
B25B 23/14 (2006.01)
Priorité
US 614803 12.07.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 15 mai 2006

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  3. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Poganski, Joel

W. Milford, New Jersey 07480, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.