Steckschlüssel
Brevet européen · EP1174221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1174221
- Numéro de demande
- EP01305846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2001
- Publié
- 23 janv. 2002
- Délivré
- 16 nov. 2005
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 13/06 (2006.01)B25B 23/14 (2006.01)
- Priorité
- US 614803 12.07.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 15 mai 2006
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Poganski, Joel
W. Milford, New Jersey 07480, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.