Procédé de commande et de fabrication d'un support d'impression/écriture personnalisé

Brevet européen · EP1174280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1174280
Numéro de demande
EP01401937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2001
Publié
23 janv. 2002
Délivré
24 nov. 2010
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 0009604 21.07.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 2 févr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Titulaire

ARJOWIGGINS SECURITY

21/23 Boulevard Haussmann, 75009 Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Doublet, Pierre

77160 Saint Brice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.