Stimmgabel mit vermindertem Fehler
Brevet européen · EP1174684 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1174684
- Numéro de demande
- EP01305192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2001
- Publié
- 23 janv. 2002
- Délivré
- 2 juin 2010
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 19/56 (2006.01)
- Priorité
- US 615294 13.07.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 2 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2010
Parties
Inventeur
Knowles, Stuart J.
California 94516, US
Moore, Robert H.
Antioch, California 94509, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.