VERFAHREN ZUR BILDUNG EINES TRÄGERKÖRPERS IN FORM EINER GARNHÜLSE ODER EINES FILTEREINSATZES

Brevet européen · EP1175294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1175294
Numéro de demande
EP00940145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2000
Publié
30 janv. 2002
Délivré
29 janv. 2003
Radié
29 janv. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B29C 63/14 (2006.01)
B29C 65/20 (2006.01)
B01D 29/15 (2006.01)
*D06B 23/04 (2006.01)
Priorité
DE 19919211 28.04.1999
Demande PCT
PCT/DE2000/001300 27.04.2000
Publication PCT
WO2000/064661 02.11.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 août 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  3. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Jos. Zimmermann GmbH & Co. KG

Werner-von-Siemens-Strasse 7-9, 52477 Alsdorf, DE

Inventeur

BEHRENS, Hans

D-52070 Aachen, DE

KEUSCH, Albert

D-52526 Übach-Palenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.