RENINHEMMER

Brevet européen · EP1175400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1175400
Numéro de demande
EP00922651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2000
Publié
30 janv. 2002
Délivré
15 juin 2011
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 211/42 (2006.01)
C07D 401/06 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
A61K 31/445 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 99108199 27.04.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/003555 19.04.2000
Publication PCT
WO2000/064873 02.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 15 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Inventeur

BREU, Volker

D-79418 Schliengen, DE

MAERKI, Hans-Peter

CH-4059 Basel

VIEIRA, Eric

CH-4123 Allschwil

WOSTL, Wolfgang

D-79639 Grenzach-Wyhlen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.