PESTZIDES PYRIMIDIN DERIVATE
Brevet européen · EP1175407 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1175407
- Numéro de demande
- EP00931096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2000
- Publié
- 30 janv. 2002
- Délivré
- 9 déc. 2009
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 239/26 (2006.01)C07D 239/28 (2006.01)C07D 239/36 (2006.01)C07D 239/42 (2006.01)C07D 239/54 (2006.01)C07D 239/30 (2006.01)C07D 239/74 (2006.01)A01N 43/54 (2006.01)
- Priorité
- CH 83399 04.05.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/003920 02.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/066565 09.11.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 9 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.