TISSU GEOTEXTILE
Brevet européen · EP1175532 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1175532
- Numéro de demande
- EP00921631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2000
- Publié
- 30 janv. 2002
- Délivré
- 23 juin 2004
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02D 5/00 (2006.01)E02B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- US 283943 01.04.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/008847 03.04.2000
- Publication PCT
- WO2000/060175 12.10.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 13 avr. 2007
Transféré
- Titulaire
- CertainTeed Corporation, 750 East Swedesford Road,, P.O.Box 860, Valley Forge,, Pennsylvania 19482, Etats-Unis d'Amérique, Saint-Gobain Technical Fabrics Canada, Ltd, 39 Seapark Drive, P.O. Box 728, St. Catharines, Ontario L2R 6Y3, Canada → Saint-Gobain Technical Fabrics Canada, Ltd, 39 Seapark Drive,, P.O. Box 728, St. Catharines,, Ontario L2R 6Y3, Canada, Saint-Gobain Technical Fabrics America, Inc., 345 Third Street, Suite 614, Niagara Falls, NY 14303, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
KITTSON, Mark
Brave Bridge, Ontario P1L 1L3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.