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Brevet européen · EP1175577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1175577
Numéro de demande
EP00930189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2000
Publié
30 janv. 2002
Délivré
18 juil. 2012
Radié
18 juil. 2012
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16L 15/06 (2006.01)
Priorité
US 131894 P 30.04.1999
Demande PCT
PCT/US2000/011388 28.04.2000
Publication PCT
WO2000/066928 09.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  4. 18 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

Parties

Inventeur

DELANGE, Richard, W.

Houston, TX 77339, US

EVANS, Merle, E.

Spring, TX 77388, US

COSTA, Darrell, S.

Kingwood, TX 77339, US

EASON, Reji, M.

Houston, TX 77025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.