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Brevet européen · EP1175590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1175590
Numéro de demande
EP01912081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2001
Publié
30 janv. 2002
Délivré
7 déc. 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 1/02 (2006.01)
F42B 1/028 (2006.01)
Priorité
IL 13473500 25.02.2000
IL 14044500 20.12.2000
Demande PCT
PCT/IL2001/000147 16.02.2001
Publication PCT
WO2001/063199 30.08.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Titulaire

Rafael Advanced Defense Systems Ltd.

P.O.Box 2250, 31021 Haifa, IL

Inventeur

RITMAN, Zeev

32440 Haifa, IL

KLIMINZ, Gershon

26337 Kiryat Motzkin, IL

AVITAN, Mordechai

26356 Kiryat Motzkin, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.