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Brevet européen · EP1175712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1175712
- Numéro de demande
- EP00931110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2000
- Publié
- 30 janv. 2002
- Délivré
- 30 juil. 2003
- Radié
- 31 mai 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 12/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 19921021 06.05.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/003992 04.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/069028 16.11.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Inventeur
GILLENBERG, Eric
D-67346 Speyer, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.