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Brevet européen · EP1175725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1175725
Numéro de demande
EP00926609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2000
Publié
30 janv. 2002
Délivré
9 févr. 2005
Radié
9 févr. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H03F 1/32 (2006.01)
Priorité
US 305312 05.05.1999
Demande PCT
PCT/CA2000/000527 03.05.2000
Publication PCT
WO2000/069066 16.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  2. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Simon Fraser University

SIMON FRASER UNIVERSITY

University/Industry Liaison Office, Room 2100 Strand Hall, Burnaby, British Columbia V5A 1S6, CA

Inventeur

CAVERS, James, K.

Richmond, British Columbia V7 E1Z8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.