Badewannen-Haltevorrichtung
Brevet européen · EP1175861 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1175861
- Numéro de demande
- EP01810727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2001
- Publié
- 30 janv. 2002
- Délivré
- 3 août 2005
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 3/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 14552000 25.07.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 9 avr. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Reb, Untereggistrasse 4, 6353 Weggis → Patent- & Markenbüro Reb, Untereggistrasse 4, 6353 Weggis
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
- 19 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentbüro Reb & Partner, Früebüel, 6318 Walchwil → Patentanwaltskanzlei Reb, Untereggistrasse 4, 6353 Weggis
Publié dans Swissreg le 19.03.2011
- 21 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentbüro Reb & Partner, Früebüel, 6318 Walchwil
Publié dans Swissreg le 21.05.2010
- 15 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 15 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.