Sägezahngarnitur

Brevet européen · EP1176236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1176236
Numéro de demande
EP01117178
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2001
Publié
30 janv. 2002
Délivré
23 avr. 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/88 (2006.01)
D01G 15/20 (2006.01)
Priorité
CH 15012000 28.07.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Gresser, Götz Theodor, Dr.

8406 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.