Brennstoffeinspritzdüse
Brevet européen · EP1176304 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1176304
- Numéro de demande
- EP01122602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 1998
- Publié
- 30 janv. 2002
- Délivré
- 17 sept. 2003
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 61/00 (2006.01)H01M 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19757786 28.12.1997
- Divisionnaire de
- EP98966402
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 2 oct. 2009
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 02.10.2009
- 1 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Heinz Frank Huesemann, Chemin de la Fenetta 13, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 01.10.2009
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 2 mai 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, & Rechtsanwalt Axel Oldekop, c/o Muri, Rechtsanwälte, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 02.05.2009
- 29 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, & Rechtsanwalt Axel Oldekop, c/o Muri, Rechtsanwälte, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Titulaire
73240 Wendlingen, DE
Inventeur
73240 Wendlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.