Plattenwärmetauscher mit einem Anschlussflansch

Brevet européen · EP1176380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1176380
Numéro de demande
EP01110663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2001
Publié
30 janv. 2002
Délivré
3 mars 2004
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 10036583 27.07.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Modine Manufacturing Company

1500 DeKoven Avenue, Racine/Wisconsin 54403-2552, US

Inventeur

Kalbacher, Klaus

72414 Rangendingen, DE

Schütterle, Karl

72141 Waldorfhäslach, DE

Härtel, Hans-Dieter

71144 Steinenbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.