Verfahren und Computerprogramm zum Herstellen einer Regelung oder Steuerung
Brevet européen · EP1176482 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1176482
- Numéro de demande
- EP00810676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2000
- Publié
- 30 janv. 2002
- Délivré
- 22 déc. 2004
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)G05B 19/418 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 31 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.