Procédé de mémorisation comprimée d'un programme

Brevet européen · EP1176504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1176504
Numéro de demande
EP01402013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2001
Publié
30 janv. 2002
Délivré
29 sept. 2004
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/318 (2006.01)
G06F 9/38 (2006.01)
Priorité
FR 0009909 28.07.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A. - Recherche et Développement

rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Inventeur

Piguet, Christian

2000 Neuchatel

Masgonty, Jean-Marc

2074 Marin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.