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Brevet européen · EP1176891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1176891
Numéro de demande
EP00908898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2000
Publié
6 févr. 2002
Délivré
26 févr. 2003
Radié
19 mars 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47C 9/00 (2006.01)
Priorité
CH 51399 18.03.1999
CH 173899 23.09.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000161 20.03.2000
Publication PCT
WO2000/056191 28.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.03.2020

  2. 16 août 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Walser, Thomas, Ober-Emmenweid 38, 6020 Emmenbrücke → Thomas Walser, Schulstrasse 7, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 16.08.2013

  3. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  4. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Thomas Walser

8280 Kreuzlingen

Inventeur

Walser, Thomas

6020 Emmenbrücke

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.