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Brevet européen · EP1176935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1176935
Numéro de demande
EP00932240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2000
Publié
6 févr. 2002
Délivré
9 juil. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/05 (2006.01)
A61G 12/00 (2006.01)
Priorité
US 310250 12.05.1999
Demande PCT
PCT/US2000/012742 10.05.2000
Publication PCT
WO2000/069387 23.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 9 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

Parties

Titulaire

Draeger Medical Systems, Inc.

3135 Quarry Road, Telford, PA 18969, US

Inventeur

NEWKIRK, David, C.

Lawrenceburg, IN 47025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.