VORRICHTUNG FÜR FESTSTOFFE

Brevet européen · EP1177143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1177143
Numéro de demande
EP00903738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2000
Publié
6 févr. 2002
Délivré
14 févr. 2007
Radié
14 févr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 88/54 (2006.01)
Priorité
FI 990292 15.02.1999
Demande PCT
PCT/FI2000/000102 14.02.2000
Publication PCT
WO2000/048928 24.08.2000
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  2. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Inventeur

SAARELA, Esko

FIN-26200 Rauma, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.