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Brevet européen · EP1177262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1177262
Numéro de demande
EP00915144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2000
Publié
6 févr. 2002
Délivré
5 mars 2003
Radié
5 mars 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09D 5/02 (2006.01)
C09D 7/00 (2006.01)
C09D 133/06 (2006.01)
Priorité
GB 9908899 20.04.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/000337 14.04.2000
Publication PCT
WO2000/063300 26.10.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries PLC

20 Manchester Square, London W1U 3AN, GB

Inventeur

SARKAR, Mannish

Widmer End, Buckinghamshire HP15 6BH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.