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Brevet européen · EP1177340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1177340
- Numéro de demande
- EP00927480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2000
- Publié
- 6 févr. 2002
- Délivré
- 1 oct. 2003
- Radié
- 1 oct. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- D06F 39/08 (2006.01)D06F 39/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 9910623 07.05.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/001673 02.05.2000
- Publication PCT
- WO2000/068490 16.11.2000
- Divisionnaire de
- EP03002768
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Inventeur
KILLANE, Simon John
Malmesbury, Wiltshire SN16 0QP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.