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Brevet européen · EP1177396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1177396
Numéro de demande
EP00927963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2000
Publié
6 févr. 2002
Délivré
31 mars 2004
Radié
31 mai 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 11/04 (2006.01)
F16L 11/12 (2006.01)
Priorité
NL 1012057 12.05.1999
Demande PCT
PCT/NL2000/000302 10.05.2000
Publication PCT
WO2000/070255 23.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 15 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  4. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Pipelife Nederland B.V.

P.O. Box 380, 1600 AJ Enkhuizen, NL

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

KURRIS, Johannus, Wilhelmus, Pascal

NL-1611 JK Bovenkarspel, NL

YIGIT, Isteyfo

7542 AP Enschede, NL

MOES, Lubbertje

NL-1619 BN Andijk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.