Fungizide Phenyliminderivate

Brevet européen · EP1178035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1178035
Numéro de demande
EP01420177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2001
Publié
6 févr. 2002
Délivré
30 juil. 2008
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 251/24 (2006.01)
C07D 277/28 (2006.01)
C07D 207/32 (2006.01)
C07D 213/53 (2006.01)
C07D 307/70 (2006.01)
A01N 35/10 (2006.01)
A01N 43/78 (2006.01)
A01N 43/36 (2006.01)
A01N 43/08 (2006.01)
A01N 43/40 (2006.01)
Priorité
EP 00116819 04.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 23 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.09.2008

  3. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Titulaire

Bayer CropScience S.A.

16 rue Jean-Marie-Leclair, 69009 Lyon, FR

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Gerusz, Vincent

69009 Lyon, FR

Mansfield, Darren James

69004 Lyon, FR

Perez, Joseph

69009 Lyon, FR

Vors, Jean-Pierre

69009 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.