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Brevet européen · EP1178586 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1178586
- Numéro de demande
- EP00810697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2000
- Publié
- 6 févr. 2002
- Délivré
- 7 janv. 2004
- Radié
- 1 août 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02K 3/34 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.08.2020
- 5 mars 2020
Transféré
- Titulaire
- ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 05.03.2020
- 29 avr. 2005
Transféré
- Titulaire
- MICAFIL AG, Badenerstrasse 780, 8048 Zürich → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 31 mars 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.