SUBSTITUT OSSEUX DE TYPE PHOSPHATE DE CALCIUM

Brevet européen · EP1178847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1178847
Numéro de demande
EP00922410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2000
Publié
13 févr. 2002
Délivré
17 janv. 2007
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/12 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
Priorité
CH 93599 19.05.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000275 17.05.2000
Publication PCT
WO2000/071178 30.11.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 26 janv. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 26.01.2012

  3. 15 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  4. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Service des Relations Industrielles, 1015 Lausanne

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

ANDRE ROLAND S.A.

Case postale 5107, 1002 Lausanne

Inventeur

LEMAITRE, Jacques

CH-1015 Lausanne

TERRAZZONI, Stéphane

CH-1015 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.