GEFÜHRTES SCHNEIDESYSTEM
Brevet européen · EP1178876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1178876
- Numéro de demande
- EP00922069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2000
- Publié
- 13 févr. 2002
- Délivré
- 31 mai 2006
- Radié
- 31 mai 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B26B 29/02 (2006.01)B26B 29/06 (2006.01)
- Priorité
- US 310269 12.05.1999
- Demande PCT
- PCT/US2000/009683 11.04.2000
- Publication PCT
- WO2000/069603 23.11.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
LIRA-NUNEZ, Carmen
St. Cloud, MN 56304, US
CAI, Erhua
St. Cloud, MN 56304, US
REARDON, James, W.
St. Stephen, MN 56375, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.