LEUCHTE

Brevet européen · EP1179158 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1179158
Numéro de demande
EP00929391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2000
Publié
13 févr. 2002
Délivré
9 juil. 2003
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 5/02 (2006.01)
F21V 7/22 (2006.01)
F21V 13/04 (2006.01)
Priorité
DE 19923225 20.05.1999
DE 29909282 U 27.05.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/003571 19.04.2000
Publication PCT
WO2000/071927 30.11.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 31 juil. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

  4. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Inventeur

SEJKORA, Günther

A-6867 Schwarzenberg, AT

ZUMTOBEL, Jürg

A-6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.