LEUCHTE
Brevet européen · EP1179158 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1179158
- Numéro de demande
- EP00929391
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2000
- Publié
- 13 févr. 2002
- Délivré
- 9 juil. 2003
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)F21V 5/02 (2006.01)F21V 7/22 (2006.01)F21V 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19923225 20.05.1999DE 29909282 U 27.05.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/003571 19.04.2000
- Publication PCT
- WO2000/071927 30.11.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
- 15 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
SEJKORA, Günther
A-6867 Schwarzenberg, AT
ZUMTOBEL, Jürg
A-6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.