MONTRE ELECTRONIQUE ARTICULEE

Brevet européen · EP1179192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1179192
Numéro de demande
EP00920326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2000
Publié
13 févr. 2002
Délivré
20 avr. 2005
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04G 1/00 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
Priorité
FR 9906317 17.05.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000262 11.05.2000
Publication PCT
WO2000/070413 23.11.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 31 août 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Timentel Pty Limited, 21 Bolton Street, Newcastle, NSW 2300, Australie → TIMENTEL PTY LIMITED, Level 7, 28 Honeysuckle Drive, Newcastle NSW 2300, Australie

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  3. 15 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  4. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

TIMENTEL PTY LIMITED

Level 7, 28 Honeysuckle Drive, Newcastle NSW 2300, AU

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

RAY, Claude

Montezillon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.