Sitzpolster für kurze Radhose
Brevet européen · EP1179302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1179302
- Numéro de demande
- EP01117638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2001
- Publié
- 13 févr. 2002
- Délivré
- 6 sept. 2006
- Radié
- 23 juil. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A41D 1/08 (2006.01)
- Priorité
- IT TV000035 10.08.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.07.2021
- 31 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mark-Pat Modiano S.A., Via Marconi, 4, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Coccia, Stefano
31015 Conegliano (Treviso), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.