Sitzpolster für kurze Radhose

Brevet européen · EP1179302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1179302
Numéro de demande
EP01117638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2001
Publié
13 févr. 2002
Délivré
6 sept. 2006
Radié
23 juil. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A41D 1/08 (2006.01)
Priorité
IT TV000035 10.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 juil. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.07.2021

  2. 31 oct. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mark-Pat Modiano S.A., Via Marconi, 4, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

  3. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Coccia, Stefano

31015 Conegliano (Treviso), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.