Flachflächen-Schnellkupplung

Brevet européen · EP1179701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1179701
Numéro de demande
EP01118023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2001
Publié
13 févr. 2002
Délivré
21 déc. 2005
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/00 (2006.01)
Priorité
IT MI001770 31.07.2000
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Arosio, Massimo

26027 Rivolta d'Adda, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.