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Brevet européen · EP1180013 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1180013
- Numéro de demande
- EP00931465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2000
- Publié
- 20 févr. 2002
- Délivré
- 8 mars 2006
- Radié
- 8 mars 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61L 27/28 (2006.01)A61L 27/54 (2006.01)A61L 31/08 (2006.01)A61L 31/16 (2006.01)A61K 9/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 99304140 27.05.1999EP 99304584 11.06.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/002087 30.05.2000
- Publication PCT
- WO2001/001957 11.01.2001
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
ROWAN, Lee, Serendib
Nuneaton, Warwicks. CV11 4GD, GB
STRATFORD, Peter William, Biocompatibles Limited
Farnham, Surrey GU9 8QL, GB
TAYLOR, Alistair Stewart, Biocompatibles Limited
Farnham, Surrey GU9 8QL, GB
VICK, Terrence Albert, Biocompatibles Limited
Farnham, Surrey GU9 8QL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.