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Brevet européen · EP1180175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1180175
Numéro de demande
EP00920904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2000
Publié
20 févr. 2002
Délivré
2 juil. 2003
Radié
2 juil. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E01B 35/06 (2006.01)
B61K 9/08 (2006.01)
Priorité
GB 9911170 14.05.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/001538 04.05.2000
Publication PCT
WO2000/070148 23.11.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

AEA Technology plc

329 Harwell, Didcot, Oxfordshire OX11 0RA, GB

Inventeur

GILBERT, David

Wirksworth Derbyshire DE4 4FG, GB

WESLEY, Peter David

Derby Derbyshire DE1 3EN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.